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Le Spécialiste des bières artisanales d'Alsace

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Politique de protection de la vie privée en vigueur au 05/09/2019 


ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

Cette politique de confidentialité s'applique au site : www.power-biere.com

La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :

  • La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d'identifier un utilisateur. Il s'agit notamment du prénom et du nom, de l'âge, de l'adresse postale, l'adresse mail, la localisation de l'utilisateur ou encore son adresse IP ; 
  • Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ; 
  • Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ; 
  • A qui ces données sont transmises ; 
  • Eventuellement, la politique du site en matière de fichiers "cookies". 

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales de Vente que les utilisateurs peuvent consulter à l'adresse ci-après :

https://www.power-biere.com/Conditions-générales-de-vente

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

  • Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ; 
  • Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation ; 
  • Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ; 
  • Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l'utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ; 
  • Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.


Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :

  • L'utilisateur a expressément consenti au traitement ; 
  • Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ; 
  • Le traitement répond à une obligation légale ; 
  • Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ; 
  • Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ; 
  • Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers. 

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

        1.Données collectées et traitées, mode de collecte

Les données à caractère personnel collectées sur le site Power Bière sont les suivantes :

  • Civilité
  • Nom
  • Prénom
  • Téléphone
  • Adresse mail
  • Adresse postale de facturation et de livraison
  • Mot de passe
  • Adresse de protocole internet (IP)
  • Données de navigation

Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :

  • Création du compte personnel
  • Navigation sur le site internet
  • Achat sur le site internet

Par ailleurs, lors d'un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques du vendeur une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée de 3 ans.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

  • Gestion du compte client
  • Transmission d’offres non ciblées ou personnalisées en fonction de la navigation sur le site, des précédents achats et de la localisation de l'adresse IP, sur la base du consentement préalable de l’utilisateur
  • Gestion des commandes et du panier d’achats
  • Gestion des opérations de paiement
  • Gestion des opérations de livraison
  • Suivi des commandes, de la relation client, des retours Produits et des éventuels remboursements
  • Gestion du programme de fidélité et de parrainage
  • Organisation et gestion de jeux concours, de loteries ou de toutes autres opérations de promotion
  • Organisation de sondages et d’études
  • Gestion des avis sur les produits et services
  • Gestion des réclamations
  • Gestion des impayés et des contentieux
  • Élaboration de statistiques commerciales et marketing

L’accès au site pourra se faire uniquement si l’utilisateur atteste qu’il a plus de 18 ans.

        2.Transmission des données à des tiers

Les données peuvent être transmises au(x) tiers ci-après énuméré(s) :

  • Prestataire qui assure la maintenance et la gestion du site Internet
  • Prestataire d’hébergement
  • Prestataire de transport
  • Prestataire en charge d’assurer la gestion et la sécurité des paiements que le client effectue sur le site.


        3.Hébergement des données

Le site Power Bière est hébergé par la société Oxatis, dont le siège est situé à l'adresse ci-après :

Immeuble Acropolis - 171 bis chemin de la Madrague Ville - 13002 Marseille

L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 04.86.26.26.26. Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉESET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

        1.Le responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la société Power Bière. Il peut être contacté par mail à l'adresse : contact@power-biere.com, ou par téléphone au : 06.81.93.53.14 du mardi au samedi de 9h à 19h.

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

        2.Obligations du responsable du traitement des données

Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.

De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.

        3.Le Délégué à la Protection des Données

Par ailleurs, l'utilisateur est informé que la société Oxatis a nommé un Délégué à la Protection des Données.

Le rôle du Délégué à la Protection des Données et de s'assurer la bonne mise en oeuvre des dispositions nationales et supranationales relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel. Il peut également être nommé DPO (pour Data Protection Officer).

Le délégué à la protection des données peut être joint par mail à l'adresse : dataprotection@oxatis.com.

ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d'espace personnel ou d'abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

        1.Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement

L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

  • en se connectant à son compte personnel sur le site
  • ou en adressant une demande écrite au vendeur par mail
  • ou en remplissant le formulaire RGPD disponible sur le site

Afin d’exercer leurs droits, les utilisateurs doivent fournir au vendeur un justificatif d’identité et préciser les informations suivantes :

  • nom, prénom, adresse email
  • objet de la demande.

Le vendeur répondra dans un délai maximum de 1 mois à compter de la réception de la demande par le vendeur.

S'il en possède un, l'utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante :

L’utilisateur doit faire sa demande via le site en remplissant le formulaire « RGPD droit à l'oubli » et en fournissant une pièce d'identité. La demande de suppression des données sera traitée dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande par le vendeur.

        2.Droit à la portabilité des données

L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :

L’utilisateur doit faire sa demande via le site en remplissant le formulaire « RGPD portabilité de vos données » et en fournissant une pièce d'identité. La demande de suppression des données sera traitée dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande par le vendeur.

        3.Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données

L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit suivre la procédure suivante :

L’utilisateur doit faire sa demande via le site en remplissant le formulaire « RGPD limitation traitement des données » et en fournissant une pièce d'identité. La demande de suppression des données sera traitée dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande par le vendeur.

        4.Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.

        5.Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

        6.Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS "COOKIES"

Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies".

Un "cookie" est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l'utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l'utilisateur.

Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.

Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.

        1.Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

Pour information, l'utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers "cookies" :

  • Chrome: https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr 
  • Firefox: https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences 
  • Safari: http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/ 
  • Internet Explorer: https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies 
  • Opera: http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/ 


Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait du vendeur.

        2.Description des fichiers "cookies" utilisés par le site

Le vendeur attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que des cookies sont utilisés lors de sa navigation.

  • Cookies fonctionnels 

Ces cookies permettent la gestion du consentement concernant les cookies, la connexion des utilisateurs à leur compte, la gestion du panier et le bon fonctionnement du site internet. Les informations collectées par ces cookies peuvent être rendues anonymes ; ces cookies ne permettent pas de suivre l’activité de navigation sur d'autres sites Internet.

  • Cookies de performance et statistiques


Ces cookies collectent des informations relatives à la façon dont les visiteurs et utilisateurs utilisent le site Internet comme par exemple, quelle fonctionnalité est la plus utilisée par les visiteurs et si ceux-ci reçoivent des messages d'erreurs provenant de différentes zones du site Internet. Ces cookies ne collectent pas d'informations susceptibles de permettre l'identification d'un visiteur ou d'un utilisateur. Toutes les informations collectées par ces cookies sont regroupées et, par conséquent, anonymes. Ces cookies sont utilisés uniquement afin d'améliorer le fonctionnement du site.

  • Adresse IP et données relatives au trafic


Le site conserve une trace des données de trafic enregistrées automatiquement par les serveurs, telles que l’adresse IP des utilisateurs, les informations relatives à l’appareil des utilisateurs, au site Internet que les utilisateurs ont visité avant et après avoir visité le site power-bière. Sont collectées également certaines statistiques en provenance de sites, d'applications et de services, telles que les fréquences d'accès, les pages consultées et affichées. Il n’est pas possible d'identifier une personne physique à partir des données de trafic ou des statistiques du site.

Voici les cookies utilisés par le site :

  • PCart : contenu du panier en cours, conservation 1 mois
  • ASPSESSIONIDXXXXXXXX : identifiant de la session client, conservation temps de la session
  • BNILBPersist : identifiant de session persistant, conservation 24 heures
  • User : informations du client connecté, conservation 12 mois
  • appCookies.seen : statut de la bannière de politique sur les cookies, conservation moins de 13 mois
  • appCookies.level : niveau de cookie autorisé par le visiteur, conservation moins de 13 mois


  • Outil d'analyse statistiques Google Analytics :
  • gat_UA-XXXXXX-XX : utilisé pour limiter les requêtes, conservation 1 minute
  • oxGa_gid : utilisé pour distinguer les utilisateurs, conservation 24 heures
  • oxGa : identifiant utilisateur Analytics unique, utilisé pour éviter de compter deux fois une personne lors de ses visites sur le site Web, conservation 13 mois

Google Analytics utilise des cookies pour permettre au site Internet d'analyser la façon dont les utilisateurs utilisent les sites Internet, les applications et les services. Les informations portant sur l’utilisation des sites Internet, applications ou services (y compris l’adresse IP) et générées par le cookie seront transmises à Google qui les conservera dans des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera ces informations afin d'évaluer l’utilisation des sites Internet, des applications et des services, de compiler des rapports portant sur l'activité du site Internet à destination des exploitants des sites et de fournir d'autres services portant sur l'activité du site Internet et l'utilisation d'Internet. Google peut également transmettre ces informations à des tiers lorsque la loi l'exige ou lorsque ces tiers traitent les informations pour le compte de Google. Google n'associera pas l’adresse IP des utilisateurs à d'autres données détenues par Google. L’utilisateur peut refuser l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres adéquats dans son navigateur ou sur l'application. Cependant le refus de l’utilisateur pourrait entraîner une indisponibilité partielle du site Internet. Pour en savoir plus sur la désactivation de Google Analytics, se référer à la page web suivante : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout. Google a sa propre politique de confidentialité qui est consultable sur ces pages web : https://support.google.com/analytics/answer/6004245 ou www.google.com/policies/privacy/partners.

ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée :

https://www.power-biere.com/Politique-de-protection-de-la-vie-privee

Le vendeur se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

ARTICLE 8 : ACCEPTATION PAR L'UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En naviguant sur le site, l'utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que l'utilisation de fichiers "cookies".


 

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